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FOURNITURE DE PHOTOGRAPHIES

Les documents iconographiques de la base CORIALLO sont présentés en basse définition. Pour les obtenir en haute définition, contactez :

Bibliothèque Municipale Jacques Prévert
BP720 50107 CHERBOURG CEDEX
soit bibliotheque.prevert@cherbourg.fr

Tarifs – frais techniques (envoi fichier numérique ou impression A4) :

- pour un usage privé : 2,80 €
- pour un usage commercial : 23 €.



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    La mention « nom de l’auteur (s’il est connu) (c) Coriallo-Ville de Cherbourg-Octeville » devra figurer en regard de chaque reproduction.

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    Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent être reproduites sans l'autorisation préalable de l'auteur ou de ses héritiers ou ayants droit, ou des sociétés les représentant. Contact : A.D.A.G.P., 11 rue Berryer - 75008 Paris - 01 43 59 09 79 En ce qui concerne les documents photographiques, la cession des droits de reproduction et / ou de représentation d'une ou plusieurs photographies par la ville de Cherbourg-Octeville, ne dispense cependant pas l'éditeur de veiller à ce que soient respectés les droits des personnes photographiées, ou ceux des propriétaires d'œuvres photographiées. Le cas échéant, il appartient à l'éditeur d'obtenir l'autorisation de publication des personnes photographiées, des propriétaires d'objets ou œuvres photographiées ou l'accord écrit de ville de Cherbourg-Octeville ou son mandataire. Toute publication sans autorisation écrite de la ou des personnes représentées, des propriétaires d'objets ou œuvres, ou de la ville de Cherbourg-Octeville, engagera la seule responsabilité de l'éditeur qui le reconnaît et s'interdit expressément, en cas de litige, d'appeler ville de Cherbourg-Octeville en garantie.

    Toute modification des légendes des documents iconographiques fournies par la photothèque de ville de Cherbourg-Octeville, engage l'éditeur qui prend seul et accepte la responsabilité des textes et légendes réalisés à l'initiative de sa rédaction.

    Justificatif :

    La date de l'utilisation effective, c'est-à-dire à réception d'un justificatif de publication que le client s'engage à fournir dès parution, sera seule retenue pour la fixation du montant des droits demandés. Cette publication sera ensuite intégrée aux collections des imprimés de la bibliothèque Jacques Prévert consultables par le public.

    Le bon de commande constitue un document contractuel dont la signature par le client entraîne de sa part l'acceptation pure et simple des conditions ci-dessus. Faute d'un retour préalable du double du bon de commande daté et signé, aucun document ne sera fourni.

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